Mentions légales


CASC Alfred-de-Vigny


Conformément aux articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite « LCEN », il est porté à la connaissance des utilisateurs du site chezalfred.info les présentes mentions légales.

Mentions Légales

1. Identification

Ce site est concocté par l'Association
Centre d’Animations Sociales et Culturelles Alfred-de-Vigny 
Statut juridique : Association loi 1901
Adresse :24 avenue du Lycée
78960 Voisins-le-Bretonneux
Téléphone : 01 30 43 65 85 
Email : alfreddevigny@centrealfred.fr
Directrice de la publication : Julie Billaud
 

2. Activité

  • SIRET : 32043155400023
  • Code APE : 9499Z – Code NAF : 9499Z
  • N° RNA (WALDEC) :    W782000771

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent au Centre Alfred-de-Vigny, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : Centre Alfred-de-Vigny
Finalité : Gestion des inscriptions, envoi de newsletters, réponse aux demandes, etc.
Base légale : Consentement de l’utilisateur (pour les newsletters, formulaires) ou exécution d’un contrat (pour les inscriptions aux ateliers).
Durée de conservation : 3 ans pour les données clients
Droits des utilisateurs : Accès, rectification, effacement, opposition, portabilité. Pour les exercer, contacter : alfreddevigny@centrealfred.fr
Cookies : Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut les accepter, les refuser ou les paramétrer via notre page de politique de confidentialité.

5. Limitation de responsabilité

Le Centre Alfred-de-Vigny ne saurait être tenu responsable :

  • Des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.
  • Des liens externes vers d’autres sites (le Centre ne contrôle pas leur contenu).

6. Litiges

Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis au droit français. Les tribunaux de Versailles sont compétents.

7. Coordonnées pour signaler un contenu illicite

alfreddevigny@centeralfred.fr


Utilisation des services de la plateforme Pep's Up

Pour en savoir plus, consultez les Mentions légales de Pep's Up.